Déposée le 30 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TMA France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Vin Ô Verre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TMA France domicilié(e) Domaine de la Dorgonne - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 288 296 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque Vin Ô Verre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064655.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TMA France, Société à responsabilité limitée - Domaine de la Dorgonne - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France - SIREN 434288296
GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Appareils de réfrigération et de congélation ; armoires de climatisation pour vins ; armoires à boissons, en particulier pour vins ; pompe à vins à préréfrigération ; appareils de distribution et d'inertage de vins par adjonction de gaz alimentaire sous pression ; appareils de conservation de vins par extraction d'air ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, vases, vaisselle, verres [récipients], flacons ; verres et gobelets non en métaux précieux ; bouteilles isothermes ; sacs réfrigérants ou glacières portables non électriques et refroidisseurs de bouteilles ; ouvre bouteilles, tire-bouchons ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente en gros et au détail, notamment en ligne, service d'import-export, organisation d'évènements à but commercial, services de conseil commercial dans le cadre de services de franchisage, tous les services précités dans le domaine des produits suivants : appareils de réfrigération et de congélation ; armoires de climatisation pour vins ; armoires à boissons, en particulier pour vins ; pompes à vins à préréfrigération ; appareils de distribution et d'inertage de vins par adjonction de gaz alimentaire sous pression ; appareils de conservation de vins par extraction d'air ;
Services d'installation, de réparation et d'entretien d'armoires de climatisation pour vin, d'armoires à boissons, en particulier pour vins, de pompes à vins à préréfrigération, d'appareils de distribution et d'inertage de vins par adjonction de gaz alimentaire sous pression et d'appareils de conservation de vins par extraction d'air ; services de conseils, d'informations ou de consultation y relatifs ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de location d'armoires de climatisation pour vin, d'armoires à boissons, en particulier pour vins, de pompes à vins à préréfrigération, d'appareils de distribution et d'inertage de vins par adjonction de gaz alimentaire sous pression et d'appareils de conservation de vins par extraction d'air.
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